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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA QUALITE B
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la qualité B
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la qualité B
LA QUALITE B, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4292601
Date de dépôt :
09/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/08/2026
la qualité B de LA QUALITE B

Présentation de la marque la qualité B

Déposée le 9 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA QUALITE B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « la qualité B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA QUALITE B domicilié(e) LE BOURG, 42260 ST MARTIN LA SAUVETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 522 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France.

La marque la qualité B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292601.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 22 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la qualité B arrivera à expiration en date du 9 août 2026.

LA QUALITE B a également déposé les autres marques suivantes : TOUT LE FUNERAIRE , COMETE L ENERGIE VERTE , LA QUALITE B


LA QUALITE B, Société par Actions Simplifiée - LE BOURG, 42260 ST MARTIN LA SAUVETE - France - SIREN 305522823


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Articles de papeterie ; cartes et faire-part ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; étiquettes autocollantes ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; housses mortuaires en matières plastiques ;

Cercueils funéraires ; urnes funéraires, sacs à urnes funéraires, aumônière pour urne funéraire ; coffrets funéraires ; garnitures de cercueils non métalliques ; bracelets d'identification non métalliques ; oreillers, oreillers de présentation ; plaques d'identité non métalliques ; croix non métalliques ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; tréteaux [mobiliers] ; cadres [encadrements].

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; ouate pour le rembourrage ou le capitonnage ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; capitons ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, ni en papier ou en carton ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; draps ; jupe de cercueil (tissus) ; coussins ; housses mortuaires en matière textile : linceuls ; tissus pour capitonnage ;

Fleurs artificielles et couronnes funéraires en fleurs artificielles.